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En ce mois de rentrée pour les enfants, nous allons parler de la transmission et de succession dans les cryptomonnaies vers vos enfants (ou futurs enfants).
Comme vous pouvez le penser, et bien que ce marché soit encore très jeune, il commence à émerger des règles à connaître en cas de transmission ou de succession pour les cryptomonnaies. Ces règles sont pour la plupart des règles de nature générales mais avec quelques connaissances spécifiques à comprendre et à connaître pour les cryptomonnaies. On va voir ça ensemble, aller, c’est parti !
1/ Introduction et bases
La principale chose à avoir en tête concernant ses cryptomonnaies (et j’ai l’impression de l’écrire à chaque article mais c’est tellement important que je vais même continuer) est que celui qui détient la clé privée (ou la seed phrase, ou phase de récupération) détient les cryptomonnaies stockées dans le wallet (portefeuille)en question !
Vous comprenez donc qu’il n’y a même pas besoin de transaction à proprement parlé pour avoir un transfert de propriété de cryptomonnaies. Quiconque a accès à votre clé privée a accès à vos cryptomonnaies, un peu comme quiconque possède la clé de votre maison peut y entrer.
Mais pourquoi je vous reparle de ça aujourd’hui ?
Imaginons qu’un parent vienne malheureusement à décéder, s’il a caché sa clé privée mais qu’il est le seul à savoir où elle se trouve… Les cryptomonnaies contenues dans ce wallet sont perdues à jamais ! Il n’y a pas de bouton « j’ai oublié mon mot de passe » ou de numéro d’assistance sur la blockchain.
Vous êtes responsable (presque un gros mot dans notre société de report de responsabilité au maximum) de vos cryptomonnaies !
Arriver à faire une succession de cryptomonnaies est un équilibre a avoir entre sécurité et responsabilité, un double jeu ou il faut arriver à faire une succession de ses clés privées après sa mort sans les révéler avant !
2/ Transmettre des cryptomonnaies
Il est possible de donner des cryptomonnaies de son vivant à ses enfants. En effet, les cryptomonnaies sont soumises aux mêmes réglementations que le patrimoine financier. Si vous donnez des cryptomonnaies de votre vivant à vos enfants, cela va pouvoir rentrer dans les 100 000€ de transmission sans impôt tous les 15 ans. Une fois ce montant dépassé, il faudra vous acquitter d'un impôt sur les transmissions. La valorisation des cryptomonnaies est réalisée au jour de la transmission. Les plus values futures pour la personne qui reçoit les cryptos seront calculées pour des gains à partir de cette valorisation. Fabrice en parle dans son article de ce mois.
Cette partie est relativement simple, ça va se compliquer un peu plus tard lors de la succession et surtout à cause de cette clé privée.
3/ Réaliser une succession avec des cryptomonnaies
Si vous possédez des cryptomonnaies lors de votre succession, celles-ci vont rentrer dans votre patrimoine financier. Le montant des cryptomonnaies va être valorisé au jour de la succession.
Cependant, le plus gros problème va être que vos ayants droits aient accès à ces cryptomonnaies. Si vous êtes le seul détenteur de la clé privée et que vous venez à mourir, encore une fois, ces cryptomonnaies sont perdues à jamais !
Chacune des solutions que je vais vous présenter ci-après possède ses propres forces et faiblesses qu'il faut bien comprendre.
3-a/ Utiliser un tiers de confiance
Naturellement, on peut envisager une personne de confiance sans qu’elle soit l'héritier désigné.
Cette personne de confiance peut tout à fait être un notaire ou un ami... Il est d’ailleurs le plus souvent conseillé d’effectuer un testament en y indiquant vos possessions en cryptomonnaies et comment y accéder.
Le tiers de confiance peut aussi être une personne morale comme une plateforme d’exchange centralisé. Par exemple, la plateforme américaine Coinbase offre la possibilité à un membre de la famille d'accéder au compte d'un proche décédé, à condition de fournir divers documents tels qu'un certificat de décès, un testament, un certificat de succession ainsi qu'une pièce d'identité avec photo, en cours de validité, délivrée par l'État, de la ou des personnes mentionnées dans les lettres d'attribution. Une solution alternative mais qui possède plusieurs problèmes spécifiques comme de devoir conserver ses cryptomonnaies sur l’exchange centralisé, de penser que Coinbase sera toujours en activité après sa mort, penser que Coinbase ne se fera pas hacker...
Bien que cette démarche puisse apporter un sentiment de sécurité initial, il est impossible de garantir à cent pour cent que les clés privées, ne seront ni volées ni utilisées de manière malveillante. La prudence et la vigilance sont donc de rigueur pour ce tiers de confiance !
3-b/ Utiliser un support physique
Il est tout à fait possible de stocker ses clés privées sur un support physique. C'est même grandement conseillé. Cependant, pour anticiper votre propre mort il faudra informer une personne (qui peut être aussi votre ayant-droit) de l'existence physique de cette clé privée. Vous devrez lui dire où se situent ces mots de récupération. C’est une confiance à avoir en cette personne qui peut tout à fait vous voler en récupérant cette clé privée.
Une des solutions possibles pour minimiser ce problème est de séparer en 2 votre clé privée, donc de confier la moitié à 2 personnes de confiances. Après votre décès, elles devront se réunir afin de pouvoir reconstituer votre clé privée complète et pouvoir effectuer une succession dans les meilleures conditions de vos avoirs en cryptomonnaie.
3-c/ Utiliser la blockchain elle-même, utiliser les smart contracts
De plus en plus de solutions commencent à émerger sur la blockchain. En effet, il est tout à fait possible d'utiliser des Smart contrats afin de transmettre après votre décès des cryptomonnaies à vos ayants droits. En effet, ces Smart contrats permettent une plus grande rapidité dans l'exécution et la réalisation du transfert de cryptomonnaie successoral, une absence de censure et avec un tiers de confiance extrêmement fiable, la blockchain elle-même.
Via des smart contracts, vous pouvez programmer d'envoyer après votre décès le montant que vous voulez aux personnes que vous voulez dans les conditions que vous souhaitez fixer.
Un exemple d’un type de smart contract : en cas de non connexion un site web particulier durant plus de 6 mois et en cas de non réponse à des emails, les fonds du portefeuille seront envoyés aux portefeuilles désignés.
Cette solution décentralisée pourrait bien devenir l'avenir de la transmission en cryptomonnaie. Il ne faut cependant pas oublier que malgré le fait d'avoir comme tiers de confiance la blockchain elle-même, vous avez dû à un moment ou à un autre donner accès au smart contract pour effectuer des transactions à votre place, voire avoir écrit quelque part de manière numérique votre clé privée. Ceci représente aussi une possible faille de sécurité.
4/ conclusion
En conclusion, il est important d'anticiper sa mort comme toujours, on ne sait jamais quand elle va arriver ! Il est le plus souvent préférable que le notaire soit au courant de vos cryptomonnaies afin de réaliser une succession dans les meilleures conditions.
La solution successorale en cryptomonnaie parfaite n'existe pas, chacune d'elles possède leurs forces et leurs faiblesses.